Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 07780 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Traitement des cancers

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03915 posée par Mme Christine Herzog

    Moratoire sur les installations d'antennes 5G demandé par des élus, des scientifiques et l'organisation mondiale de la santé sur les effets cancérigènes possibles

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02600 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Politiques de prix du médicament et conséquences sur le tissu industriel et économique et la souveraineté de la France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 28275 posée par Mme Christine Herzog

    Montants consacrés à la recherche sur la fibromyalgie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 28276 posée par Mme Françoise Férat

    Situation des personnels de l'Établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 28131 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Charcot

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26777 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Impact d'un changement de traitement médicamenteux sur la santé des personnes atteintes de la maladie de Parkinson

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 26422 posée par M. Philippe Folliot

    Emploi de la langue française dans l'application « TousAntiCovid »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26164 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24855 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte