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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 22183 posée par M. André Bohl

    Université de Metz: création d'un poste en communication et sciences du langage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23223 posée par M. André Bohl

    Fonctionnement de l'IUT de Metz (Moselle)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25778 posée par M. André Bohl

    Instituteurs mutés d'office: indemnité de logement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08135 posée par M. André Bohl

    Modalités d'application des mesures relatives à l'indemnité représentative de logements

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19614 posée par M. André Bohl

    Sensibilisation des élèves de seconde aux problèmes économiques et sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 23660 posée par M. André Bohl

    Responsabilité des enseignants au cours des sorties-piscine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04796 posée par M. André Bohl

    Responsabilités des communes dans le cadre des sorties scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 19438 posée par M. André Bohl

    Situation de l'enseignement musical, plastique et technologique au collègue du Garang à Creutzwald

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 33484 posée par M. André Bohl

    Recrutement des personnels de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 34363 posée par M. André Bohl

    Maintien des options latin et grec dans les orientations sur l'avenir des collèges

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte