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2491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
386 questions
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Question n° 17778 posée par M. Jean Cluzel
Désorganisation du marché de la viande bovine due à la limitation de la production laitière
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17880 posée par M. Jean Cluzel
Situation des industries de transformation des industries du lait dans le département de l'Allier
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19299 posée par M. Francis Palmero
Réglementation de l'utilisation des véhicules 4 x 4
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20119 posée par M. Marcel Daunay
CEE: marché des matières grasses et des protéines végétales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20943 posée par M. Michel Souplet
Agriculteur sinistré: affectation de l'indemnisation au remboursement anticipé du prêt "calamité" précédemment consenti par le Crédit agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21346 posée par M. Michel Souplet
Contradiction de la politique laitière
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21870 posée par M. Jacques Machet
Développement de la production d'éthanol-carburant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22055 posée par M. Francis Palmero
Propositions de prix de la commission européenne et producteurs de fruits et légumes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23403 posée par M. Francis Palmero
Agriculteurs-serristes: coût du fuel domestique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23419 posée par M. Rémi Herment
Elevage: groupement de producteurs
La question est caduque
Pertinence