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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

49 questions

  1. Question n° 18440 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Universités et choc démographique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22750 posée par Mme Annick Billon

    Composition du conseil d'administration de l'école normale supérieure d'arts et métiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23994 posée par Mme Valérie Létard

    Financement des sociétés de recherche sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25212 posée par M. Claude Kern

    Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02746 posée par M. Laurent Lafon

    Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0447S posée par M. Laurent Lafon

    Procédure de qualification du conseil national des universités

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0704S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Difficultés d'accès à des écoles d'enseignement supérieur

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10681 posée par M. Pierre Médevielle

    Avenir des étudiants en préparation de soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 12340 posée par M. Jacques Le Nay

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 12508 posée par M. Laurent Lafon

    Étudiants français et conséquences du Brexit

    La question est caduque

    Pertinence Très forte