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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
26 questions
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Question n° 0819S posée par Mme Jocelyne Guidez
Décrets d'application de la loi tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0802S posée par M. Hervé Maurey
Évolution de la démographie médicale
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0755S posée par Mme Élisabeth Doineau
Bilan et suite de "MonParcoursPsy"
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0598S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Recommandation de l'Académie nationale de médecine de fermeture des maternités de niveau 1
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0575S posée par Mme Françoise Gatel
Règlementation sur les protections périodiques à usage unique
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0492S posée par Mme Annick Jacquemet
Situation professionnelle des infirmiers diplômés d'État libéraux
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0200S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Coûts des énergies pour les structures sanitaires
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Oubliés du Ségur
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0084S posée par M. Pierre Louault
Situation alarmante de l'hôpital en Indre-et-Loire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0070S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Continuité des soins dans les établissements hospitaliers
La question a été retirée
Pertinence