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669 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

40 questions

  1. Question n° 00469 posée par M. Xavier de Villepin

    Traitement des demandes d'emplois des Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00735 posée par M. Jean Cluzel

    Retraite progressive des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00736 posée par M. Jean Cluzel

    Préretraite : licenciement des veuves

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00742 posée par M. Raymond Bouvier

    Bénéfice de la préretraite progressive aux veuves

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00744 posée par M. Raymond Bouvier

    Statistiques sur l'insertion professionnelle des jeunes handicapés et données statistiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 01123 posée par M. Pierre Vallon

    Intégration sociale des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 01231 posée par M. Louis Mercier

    Formation continue des enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 01462 posée par M. Pierre Salvi

    Exercice de la profession de kinésithérapeute

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 01839 posée par M. Pierre Brantus

    Remboursements des maladies à 100 p 100

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02410 posée par M. Pierre Salvi

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte