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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 27797 posée par M. Edouard Le Jeune

    Manque de débouchés de certaines professions: information des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16912 posée par M. Jacques Mossion

    Politique d'austérité et adhésion de l'opinion publique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22259 posée par M. Pierre Schiele

    Maîtrise de la croissance des entreprises nouvelles: suites données à l'avis du Conseil économique et social

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22550 posée par M. Louis Caiveau

    Prêt participatif

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23944 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de culture technique départementaux: développement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 27667 posée par M. Jean Cauchon

    Conseil économique et social: représentation des associations de retraités civils et militaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 01765 posée par M. Jacques Mossion

    Création d'une cellule de coordination des institutions d'analyse et de prévision

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 04561 posée par M. Michel Souplet

    Utilisations non alimentaires des productions agricoles: diversification de l'agriculture

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 04562 posée par M. Michel Souplet

    CEE: conséquences du développement de la lipochimie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09789 posée par M. Louis Virapoulle

    Sous-emploi des jeunes dans les DOM-TOM

    La question est caduque

    Pertinence Très forte