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399 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
52 questions
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Question n° 16901 posée par M. Jacques Machet
Application du régime général aux frais de soins dentaires de certains enfants dans le département de la Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16902 posée par M. Jacques Machet
Couverture à 100 pour 100 des frais de soins dentaires pour les enfants de moins de 16 ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16903 posée par M. Jacques Machet
Arrêt de l'expérience de prévention des maladies bucco-dentaires menée dans le département de la Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17573 posée par M. Jacques Machet
Champagne-Ardenne: bassin d'emploi de Vitry-le-François (Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18682 posée par M. Jacques Machet
Création au plan national d'un service de police spécialisé en matière de personnes disparues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21589 posée par M. Jacques Machet
Viticulteurs: révision de l'estimation des stocks d'entrée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21870 posée par M. Jacques Machet
Développement de la production d'éthanol-carburant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24096 posée par M. Jacques Machet
Réduction du taux d'invalidité accordé par les COTOREP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25077 posée par M. Jacques Machet
Viticulteurs: révision de l'estimation des stocks d'entrée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25079 posée par M. Jacques Machet
Développement de la production d'éthanol-carburant
La question est caduque
Pertinence