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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 0123A posée par M. Jean Francou
Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0034A posée par M. Jean Francou
Expulsion des immigrés délinquants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0067A posée par M. Jean Francou
Transfert en Algérie d'archives provenant de l'administration française en Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0127A posée par M. Jean Francou
Redevances instituées par l'Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0143A posée par M. Jean Francou
Politique de l'Etat à l'égard de la police municipale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0167A posée par M. Jean Francou
Violation des droits de l'homme au Liban
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0004A posée par M. Jean Francou
Politique sportive du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008A posée par M. Jean Francou
Conséquences de l'augmentation du prix de l'eau pour les agriculteurs de la Vallée de la Durance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0047A posée par M. Jean Francou
Information des Français en cas d'accident nucléaire
La question a été retirée
Pertinence