Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 27797 posée par M. Edouard Le Jeune

    Manque de débouchés de certaines professions: information des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24113 posée par M. Edouard Le Jeune

    Bretagne: création de zones d'emplois défiscalisées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05756 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aides à l'emploi: bilan d'étude

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21546 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation du personnel des douanes dans la perspective du marché unique européen

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22068 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 22915 posée par M. Edouard Le Jeune

    Politique de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 24003 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE

    La question est caduque

    Pertinence Très forte