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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
105 questions
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Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne
Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09547 posée par M. Henri Tandonnet
Stages hors du temps scolaire
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09684 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Relations entre l'école et l'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11858 posée par M. Hervé Maurey
Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 12268 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Report de la rentrée scolaire 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12995 posée par M. Hervé Maurey
Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 13040 posée par M. Henri Tandonnet
Stages hors du temps scolaire
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 13052 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Bourses étudiantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat
Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14149 posée par M. Daniel Dubois
Difficultés à percevoir l'aide spécifique de la caisse d'allocations familiales par les communes ayant opté dès 2013 pour des TAP de trois quarts d'heure par jour de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence