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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne

    Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

    Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0704S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Difficultés d'accès à des écoles d'enseignement supérieur

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23200 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnement des enfants en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26928 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Droit des élèves handicapés à l'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible