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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

34 questions

  1. Question n° 06385 posée par M. Olivier Cadic

    Dématérialisation des certificats d'existence pour les pensions d'invalidité

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0492S posée par Mme Annick Jacquemet

    Situation professionnelle des infirmiers diplômés d'État libéraux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03919 posée par Mme Annick Jacquemet

    Remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28281 posée par Mme Christine Herzog

    Fribromyalgie et prise en charge médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27396 posée par Mme Annick Jacquemet

    Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26982 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge des téléconsultations par l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26493 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25557 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25232 posée par M. Alain Duffourg

    Aide pour les dépenses de protections pour incontinence urinaire des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible