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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

50 questions

  1. Question n° 24164 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Statut des praticiens conseils du régime minier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25022 posée par Mme Muguette Dini

    Distinction entre honoraires conventionnés et dépassements concernant les activités d'ostéopathie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11368 posée par Mme Françoise Férat

    Concertation et association des acteurs de la santé dans la préparation du décret relatif aux contrats responsables et solidaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11550 posée par M. Hervé Marseille

    Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14427 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Mise en place du tiers payant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20804 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20919 posée par Mme Françoise Férat

    Inflation du prix des nouveaux traitements contre le cancer

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22735 posée par M. Yves Détraigne

    Coût exorbitant des traitements anticancéreux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24084 posée par M. Olivier Cigolotti

    Maîtrise des dépenses de transport sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible