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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
15 questions
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Question n° 26739 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie environnementale de la mode et du textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27601 posée par M. Daniel Bernardet
Situation des industries de l'habillement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18328 posée par M. Daniel Bernardet
Situation des industries de l'habillement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24081 posée par M. André Fosset
Statuts de la haute couture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23237 posée par M. François Mathieu
Situation de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18849 posée par M. François Mathieu
Détériorations des conditions de concurrence dans le secteur du textile-habillement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0133S posée par M. André Diligent
Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix-Tourcoing
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Roger Poudonson
Situation de l'industrie cotonnière
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0163S posée par M. Bernard Laurent
Protection de la culture du chènevis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28671 posée par M. Louis De Catuelan
CEE: négociation du quatrième accord multifibres
La question est caduque
Pertinence