Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
437 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
122 questions
-
Question n° 13256 posée par M. François Zocchetto
Statut du conjoint de médecin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15311 posée par M. François Zocchetto
Droit au départ à la retraite anticipé pour 15 années de service et trois enfants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0063A posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20146 posée par M. Hervé Maurey
Application des dispositifs relatifs à l'emploi des seniors dans la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07989 posée par M. Jean-Claude Merceron
Loi relative à la sécurisation de l'emploi pour les salariés à temps partiel du secteur de l'aide à domicile et des services à la personne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08706 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des correcteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09748 posée par M. Jean-Claude Merceron
Loi relative à la sécurisation de l'emploi pour les salariés à temps partiel du secteur de l'aide à domicile et des services à la personne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11584 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des correcteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11750 posée par Mme Valérie Létard
Situation de l'emploi à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13936 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Intérêt du développement de l'apprentissage à un public d'adultes
La question est caduque
Pertinence