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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

35 questions

  1. Question n° 11417 posée par M. André Diligent

    Rapport relatif à l'amélioration de la vie des sourds

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18407 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Retard dans la création d'une maison d'accueil spécialisée pour adultes atteints de maladies neuromotrices

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18446 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Création d'un lieu unique de traitement des demandes des personnes atteintes de myopathie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28552 posée par M. Claude Huriet

    Prise en charge adaptée de l'autisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 29474 posée par M. Philippe Richert

    Accompagnement des personnes atteintes du virus de l'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 32783 posée par M. Philippe Richert

    Accompagnement des personnes atteintes du virus de l'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08087 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Statut des malades mucoviscidosiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20851 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Statut des malades mucoviscidosiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25348 posée par M. Jean Boyer

    Disparité au plan fiscal entre pension d'invalidité et allocation adulte handicapé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14803 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme du régime des affections de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible