Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence
Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

Disparition programmée de la visite à domicile

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 26982 posée par M. Stéphane Demilly

Prise en charge des téléconsultations par l'assurance maladie

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 06315 posée par Mme Nadia Sollogoub

Généralisation du tiers payant

La question est caduque

26/07/2018
Pertinence
Question n° 01761 posée par Mme Françoise Férat

Rattachement des enfants aux complémentaires de santé

La question est caduque

26/10/2017
Pertinence
Question n° 25783 posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de la radiologie

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 25680 posée par Mme Françoise Férat

Rattachement des enfants aux complémentaires de santé

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 16966 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Traité transatlantique et libéralisation des professions de santé

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence