Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 18230 posée par M. Hervé Marseille

    Fin de l'interdiction de la vente des motocyclettes d'une puissance supérieure à 73,6 kilowatts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23524 posée par Mme Christine Herzog

    Taxis non déclarés dans les gares parisiennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26185 posée par Mme Christine Herzog

    Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05371 posée par Mme Christine Herzog

    Obligations d'emprunter une autoroute payante pour rejoindre une école et un lieu de travail

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06889 posée par Mme Christine Herzog

    Extension du portail « ZFE green » pour les particuliers

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06895 posée par Mme Christine Herzog

    Réglementation des traçages sur les routes départementales

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog

    Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06900 posée par Mme Christine Herzog

    Normes des dos d'ânes en hauteur, largeur et longueur

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10362 posée par Mme Christine Herzog

    Éligibilité des conducteurs de travailleurs à l'indemnité carburant travailleur à compter de janvier 2024

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10476 posée par Mme Christine Herzog

    Glissières de sécurité

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible