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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
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Question n° 07337 posée par M. Yves Détraigne
Maltraitance des candidats porteurs de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28078 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Mission de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1221S posée par M. Michel Canévet
Aide française à l'éducation dans les pays en voie de développement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25910 posée par M. Michel Canévet
Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20220 posée par M. Henri Tandonnet
Suppression de classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38732 posée par M. Louis Moinard
Nombre de postes de professeurs de l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19161 posée par M. André Maman
Diffusion du bulletin de l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21115 posée par M. Edouard Le Jeune
Crise du système éducatif français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17700 posée par M. Edouard Le Jeune
Adaptation de l'ensemble du dispositif législatif et réglementaire à l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07706 posée par M. Michel Souplet
Revalorisation des fonctions des proviseurs et proviseurs adjoints
La question est caduque
Pertinence