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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

25 questions

  1. Question n° 27931 posée par Mme Christine Herzog

    Augmentations des tarifs d'électricité de la compagnie Total Énergie après changement de puissance du compteur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27932 posée par Mme Christine Herzog

    Résultats financiers des compagnies distributrices de l'électricité pour l'année 2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27660 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Délais administratifs concernant les projets d'énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey

    Taxonomie verte et énergie nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27005 posée par Mme Annick Billon

    Soutien à la filière hydrogène

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27052 posée par M. Hervé Maurey

    Chèque énergie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2092S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réglementation applicable en matière de régulation de la température des logements collectifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26369 posée par M. Hervé Maurey

    Taxonomie verte et énergie nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24509 posée par M. Hervé Maurey

    Révision tarifaire des contrats d'achat de l'électricité photovoltaïque conclus entre 2006 et 2010

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne