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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 0273S posée par M. Michel Canévet

    Enjeux du recyclage du plastique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0867S posée par M. Michel Canévet

    Traitement des déchets

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14914 posée par M. Jean-François Longeot

    Recrudescence des dépôts sauvages en situation de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17980 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre les déchets marins échoués sur les côtes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25017 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 14208

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25246 posée par M. Hervé Maurey

    Incendies liés aux batteries lithium-ion dans les sites de recyclage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26353 posée par M. Hervé Maurey

    Incendies liés aux batteries lithium-ion dans les sites de recyclage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26471 posée par M. Hervé Maurey

    Retards dans la mise en place des filières à responsabilité élargie des producteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27511 posée par M. Hervé Maurey

    Retards dans la mise en place des filières à responsabilité élargie des producteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

    La question est caduque

    Pertinence Faible