Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16839 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte de la filière bois dans le plan de relance

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10983 posée par M. Yves Détraigne

    Origine du miel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25482 posée par M. Yves Détraigne

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable dans la filière équine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24333 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Compensation de la non-éligibilité totale au crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi pour les coopératives

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22675 posée par M. Jean-Claude Luche

    Indemnités compensatoires de handicaps naturels dans le régime du micro-bénéfice agricole

    La question est caduque

    Pertinence Forte