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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 27932 posée par Mme Christine Herzog

    Résultats financiers des compagnies distributrices de l'électricité pour l'année 2021

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27643 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aides aux collectivités concernant les restrictions d'épandages des boues d'épuration en lien avec à la situation sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27052 posée par M. Hervé Maurey

    Chèque énergie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24661 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 23267 posée par M. Jean Hingray

    Financement des compteurs Linky

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21494 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des parcs zoologiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 21583 posée par M. Yves Détraigne

    Taxe sur les produits d'occasion reconditionnés

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19753 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18598 posée par M. Yves Détraigne

    Présence du bisphénol A dans les vêtements

    La question est caduque

    Pertinence Forte