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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
6 questions
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Question n° 11155 posée par Mme Dominique Vérien
Chiffres relatifs aux demandes d'autorisation d'instruction dans la famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 28483 posée par Mme Dominique Vérien
Demande de mutation des enseignants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25796 posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25052 posée par Mme Dominique Vérien
Décret d'application des stages en zones sous-dotées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23649 posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 17577 posée par Mme Dominique Vérien
Décret d'application des stages en zones sous-dotées
La question est caduque
Pertinence