Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 26928 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Droit des élèves handicapés à l'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26874 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26458 posée par Mme Françoise Férat

    La lecture critique d'article comme épreuve validant le second cycle des études médicales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25599 posée par M. Nicolas About

    Inquiétude des médecins libéraux sur leur avenir

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24968 posée par Mme Françoise Férat

    Problèmes rencontrés par les étudiants français titulaires d'un diplôme de médecine générale étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini

    Antennes-relais de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte