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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25052 posée par Mme Dominique Vérien

    Décret d'application des stages en zones sous-dotées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24658 posée par Mme Françoise Férat

    Cursus universitaire des étudiants en santé post-réforme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22606 posée par M. Hervé Maurey

    Application de la réforme de l'accès aux études de médecines

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey

    Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte