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274 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

62 questions

  1. Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21609 posée par Mme Valérie Létard

    Limitation du volume d'enseignements obligatoire au collège

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23997 posée par M. Claude Kern

    Statut des lycées situés dans les anciennes zones d'éducation prioritaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24001 posée par Mme Françoise Férat

    Éducation prioritaire pour les lycées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon

    Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25910 posée par M. Michel Canévet

    Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard

    Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21806 posée par M. Alain Duffourg

    Reconduction du dispositif des « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

    Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Forte