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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 28483 posée par Mme Dominique Vérien

    Demande de mutation des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26741 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Mise en disponibilité des enseignants du premier degré

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26502 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Adaptation du statut des enseignants du premier degré en disponibilité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26536 posée par M. Yves Détraigne

    Recours aux listes complémentaires du concours de professeur des écoles privées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25766 posée par M. Yves Détraigne

    Gestion des absences des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22071 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Problème récurrent des enseignants non remplacés en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20638 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression de 1 800 emplois d'enseignants dans le second degré à la rentrée de septembre 2021

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19826 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des professeurs documentalistes du versement de la prime d'équipement informatique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 12678 posée par M. Laurent Lafon

    Contentieux financier sur les enseignants vacataires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0447S posée par M. Laurent Lafon

    Procédure de qualification du conseil national des universités

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte