Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 10752 posée par M. Hervé Maurey

Création du nouvel observatoire des énergies renouvelables et de la biodiversité

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10413 posée par M. Hervé Maurey

Révision du mode de calcul du diagnostic de performance énergétique

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

29/02/2024
Pertinence
Question n° 28312 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey

Taxonomie verte et énergie nucléaire

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26369 posée par M. Hervé Maurey

Taxonomie verte et énergie nucléaire

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 23199 posée par M. Hervé Maurey

Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 21758 posée par M. Hervé Maurey

Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence