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306 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
188 questions
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Question n° 0273S posée par M. Michel Canévet
Enjeux du recyclage du plastique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0867S posée par M. Michel Canévet
Traitement des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12709 posée par M. Jean-François Longeot
Alcootest avant la pratique de la chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13199 posée par M. Jean-François Longeot
Instauration d'une vignette pour les transporteurs routiers étrangers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13842 posée par M. Michel Canévet
Prévention des accidents de chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13895 posée par Mme Françoise Férat
Interdiction du commerce d'ivoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13897 posée par Mme Françoise Férat
Cybercriminalité et espèces animales sauvages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1113S posée par Mme Nadia Sollogoub
Lutte contre la prolifération de la renouée du Japon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14577 posée par M. Yves Détraigne
Contrôle des sites Seveso
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence