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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 11345 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Financement de la recherche scientifique pour les pôles

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10547 posée par Mme Christine Herzog

    Produits phytosanitaires alternatifs

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09891 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Financement de la recherche scientifique pour les pôles

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01488 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en place d'une prise unique pour les véhicules électriques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12340 posée par M. Jacques Le Nay

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau

    Prévention et gestion des algues vertes

    La question est caduque

    Pertinence Forte