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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 27739 posée par M. Philippe Folliot

    Augmentation du prix des matières premières et tensions sur le marché de la fertilisation organique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27760 posée par M. Alain Duffourg

    Conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique sur l'irrigation agricole

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25669 posée par Mme Dominique Vérien

    Encadrement de l'impact environnemental de la méthanisation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24972 posée par M. Jean-François Longeot

    Crise sanitaire en forêts de Bourgogne Franche-Comté, du Grand Est et conclusions de la mission d'inspection

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 24691 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Utilisation du Phosmet

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 23645 posée par Mme Françoise Férat

    Concertation avec les filières agricoles pour les restrictions d'usage d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1582S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Reconnaissance des calamités agricoles sur fourrages

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1550S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mesures du plan loup

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18312 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Destruction des pigeons ramiers en période de semis

    La question est caduque

    Pertinence Forte