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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
18 questions
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Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey
Taxonomie verte et énergie nucléaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27511 posée par M. Hervé Maurey
Retards dans la mise en place des filières à responsabilité élargie des producteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27415 posée par M. Yves Détraigne
Pratique de la chasse en enclos
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27321 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26825 posée par M. Hervé Maurey
Dérogation à l'obligation de réalisation d'une évaluation environnementale pour certaines installations classées pour la protection de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26472 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26353 posée par M. Hervé Maurey
Incendies liés aux batteries lithium-ion dans les sites de recyclage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24659 posée par Mme Françoise Férat
Fiabilité des initiatives individuelles d' « éco-score » et confiance des consommateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24661 posée par Mme Françoise Férat
Recyclage du lithium sur le territoire français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24170 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Extension de l'interdiction des pulvérisations d'insecticides en période de floraison prévue dans le plan « pollinisateurs »
La question est caduque
Pertinence