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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 27415 posée par M. Yves Détraigne
Pratique de la chasse en enclos
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26472 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23733 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation en matière de « tir d'été »
La question est caduque
Pertinence