Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 27564 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la grippe aviaire

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27435 posée par M. Michel Canévet

Agriculteurs retraités élus ou anciens élus

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne

Protéines de biosynthèse

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27206 posée par M. Hervé Maurey

Zones de non traitement

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 26591 posée par Mme Annick Jacquemet

Appellations laitières d'origine menacées par la mise en place du nutri-score

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey

Zones de non traitement

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 12928 posée par M. Jean-Marie Janssens

Avenir des groupements de défense sanitaire

La question est caduque

31/10/2019
Pertinence