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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 24700 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge du matériel d'orthopédie pour les personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06899 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement de l'aide alimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15868 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement de l'aide alimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23250 posée par M. Olivier Cigolotti

    Nitrites et cancers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12928 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Avenir des groupements de défense sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 13130 posée par M. Yves Détraigne

    Opération « janvier sec »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16015 posée par Mme Nathalie Goulet

    Inscription du secteur de l'alimentation des animaux familiers à la liste des activités essentielles à la vie du pays

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte