Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 25025 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Absence de reconnaissance envers la profession des sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23847 posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22393 posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14201 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prise en compte du brevet de jeune sapeur-pompier dans le diplôme du baccalauréat

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12950 posée par M. Pierre Médevielle

    Situation des sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20100 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Politiques communautaires et situation des sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte