Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 10877 posée par M. Hervé Maurey

    Verdissement de la flotte des véhicules des administrations de l'État

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10753 posée par M. Hervé Maurey

    Projet de loi de souveraineté énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10575 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion des parlementaires des prises de parole lors des cérémonies de la Sainte-Barbe dans l'Eure

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09596 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion des parlementaires des prises de parole lors des cérémonies de la Sainte-Barbe dans l'Eure

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05227 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés liées au dispositif « MaPrimeRenov »

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 28434 posée par M. Hervé Maurey

    Enseignements du scrutin présidentiel 2022

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 28302 posée par M. Hervé Maurey

    Absence d'obligation déclarative et de contrôle de la mobilité dans certaines entités publiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24508 posée par M. Hervé Maurey

    Identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 23772 posée par M. Hervé Maurey

    Identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18292 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Très forte