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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

34 questions

  1. Question n° 14427 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Mise en place du tiers payant

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20804 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22735 posée par M. Yves Détraigne

    Coût exorbitant des traitements anticancéreux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23426 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24102 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 24553 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge des soins de kinésithérapie des résidents en EHPAD

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 24810 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prise en charge du traitement entyvio dans le cas de la maladie de Crohn

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte