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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 26982 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge des téléconsultations par l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18072 posée par Mme Françoise Férat

    Maintien des 15 % de remboursement homéopathique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15890 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Prise en charge des personnes amputées et garantie de l'égalité de traitement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14660 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prise en charge des prothèses capillaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10726 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prise en charge des prothèses capillaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 09238 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge de la douleur en soins palliatifs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02937 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prise en charge du traitement Entyvio dans le cas de la maladie de Crohn

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 25783 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la radiologie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Très forte