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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 28234 posée par M. Michel Canévet

    Reconnaissance d'enfant né sans vie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26096 posée par M. Yves Détraigne

    État civil et noms de naissance

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25511 posée par M. Yves Détraigne

    Santé mentale des enfants et harcèlement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25514 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge de la santé mentale des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25043 posée par M. Olivier Henno

    Prise en charge des enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 22651 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation des enfants atteints du syndrome inflammatoire multisystémique lié à la covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 22701 posée par M. Yves Détraigne

    État civil et noms de naissance

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22537 posée par M. Michel Laugier

    Demande de prévention sur le syndrome inflammatoire multisystémique, syndrome post-covid

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Forte