Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 26777 posée par Mme Sonia de La Provôté

Impact d'un changement de traitement médicamenteux sur la santé des personnes atteintes de la maladie de Parkinson

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26422 posée par M. Philippe Folliot

Emploi de la langue française dans l'application « TousAntiCovid »

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26164 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24855 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23408 posée par M. Yves Détraigne

Recherche sur la maladie de Lyme et les maladies à tiques

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 17199 posée par M. Yves Détraigne

Recherche sur la maladie de Lyme et les maladies à tiques

La question est caduque

09/07/2020
Pertinence
Question n° 09744 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence