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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 17521 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18292 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24201 posée par M. Hervé Maurey

    Relance du fret ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24830 posée par M. Hervé Maurey

    Surcompensation des concessionnaires autoroutiers dans le cadre du plan de relance autoroutier

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25270 posée par M. Hervé Maurey

    Relance du fret ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26034 posée par M. Hervé Maurey

    Surcompensation des concessionnaires autoroutiers dans le cadre du plan de relance autoroutier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26955 posée par M. Hervé Maurey

    Forfait mobilités durables

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 28074 posée par M. Hervé Maurey

    Forfait mobilités durables

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 28303 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10751 posée par M. Hervé Maurey

    Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte