Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

12 questions

Question n° 1154S posée par M. Hervé Maurey

État des ponts en France

La question est caduque

27/02/2020
Pertinence
Question n° 17521 posée par M. Hervé Maurey

Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

La question est caduque

30/07/2020
Pertinence
Question n° 18292 posée par M. Hervé Maurey

Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 24201 posée par M. Hervé Maurey

Relance du fret ferroviaire

La question est caduque

12/08/2021
Pertinence
Question n° 24830 posée par M. Hervé Maurey

Surcompensation des concessionnaires autoroutiers dans le cadre du plan de relance autoroutier

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 25270 posée par M. Hervé Maurey

Relance du fret ferroviaire

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 26034 posée par M. Hervé Maurey

Surcompensation des concessionnaires autoroutiers dans le cadre du plan de relance autoroutier

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 26955 posée par M. Hervé Maurey

Forfait mobilités durables

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 28074 posée par M. Hervé Maurey

Forfait mobilités durables

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 28303 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence