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743 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
159 questions
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Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 19749 posée par Mme Anne-Marie Payet
Transport aérien métropole-outre-mer : nécessité de mettre en place un prix plafond
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 22450 posée par M. Daniel Dubois
Situation des entreprises recourant aux transporteurs routiers et loueurs de véhicules
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26253 posée par M. André Vallet
Charges d'extractions, de transfèrements et de gardes des détenus hospitalisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26285 posée par M. Jean-Jacques Jégou
Extension de la ligne n°1 du métro parisien au delà de la station Château de Vincennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03850 posée par M. André Vallet
Vérification des matériels de contrôle de vitesse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14622 posée par M. Christian Gaudin
Transports de produits agricoles et agroalimentaires par les véhicules de 44 tonnes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17668 posée par M. Hervé Maurey
Indemnisation des passagers en cas de retard des bagages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard
Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence