Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 26354 posée par M. Hervé Maurey

Statut des infirmiers

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25792 posée par M. Hervé Maurey

Rémunération des agents publics en arrêt maladie

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25263 posée par M. Hervé Maurey

Situation des infirmiers de réanimation

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 19693 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des rémunérations du personnel hospitalier

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17613 posée par M. Hervé Maurey

Arrêt de travail à titre préventif dans le cadre de la crise liée au Covid-19

La question est caduque

13/08/2020
Pertinence
Question n° 24293 posée par M. Olivier Cigolotti

Particulier employeur et complémentaire santé

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 24299 posée par M. Olivier Cigolotti

Travail de nuit et impacts sur la santé des salariés

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 19397 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'application de l'article L. 114-24 du code de la mutualité

La question est caduque

17/12/2015
Pertinence