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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
6 questions
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Question n° 0679S posée par M. Paul Seramy
Renouvellement des manuels scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0107S posée par M. Pierre Vallon
Mesures pour assurer la diffusion d'un enseignement religieux non obligatoire dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0244S posée par M. Paul Seramy
Livraison de 150000 nouveaux ordinateurs dans les écoles élémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0406S posée par M. Daniel Hoeffel
Coopération franco-allemande dans le domaine de l'éducation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0574S posée par M. Philippe Richert
Participation des parents d'élèves aux conseils d'école
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
La question a été transformée.
Pertinence