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1939 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
266 questions
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Question n° 12348 posée par M. Roger Lise
Universités des Antilles et de la Guyane: situation financière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17259 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Académie de Versailles: rentrée scolaire 1984/1985
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero
Enseignement supérieur: statuts et carrières
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18573 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Académie de Versailles: rentrée scolaire 1984-1985
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 18627 posée par M. Jean Francou
Nouvelle définition de l'expression "mise au net"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18768 posée par M. Francis Palmero
Enseignement par correspondance: ouverture de la profession aux personnes handicapées physiquement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19176 posée par M. Louis Mercier
Aménagement des locaux de l'UER de médecine de Saint-Etienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy
Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19819 posée par M. Jacques Mossion
Intégration des maîtres auxiliaires en éducation physique de l'académie d'Amiens (Somme)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19930 posée par M. Jean Colin
Classification de l'école centrale des arts et manufacture
La question a été retirée
Pertinence