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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 19819 posée par M. Jacques Mossion

    Intégration des maîtres auxiliaires en éducation physique de l'académie d'Amiens (Somme)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement de l'éducation physique: création de postes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25464 posée par M. André Diligent

    Modalités d'accès des professeurs adjoints d'EPS au corps des chargés d'enseignement d'EPS

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08996 posée par M. Jean Cluzel

    Allier : conseillers d'animation sportive de la direction départementale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02403 posée par M. Jean Faure

    Procédure de transfert avec emplois

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 14019 posée par M. André Fosset

    Création d'une instance nationale sur l'évolution des métiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 18243 posée par M. Roger Boileau

    Utilisation de la langue des signes dans l'éducation des jeunes sourds

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 25083 posée par M. André Fosset

    Subventions versées à des organes de presse à la veille des élections

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 22001 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des personnels administratifs contractuels des GRETA

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19161 posée par M. André Maman

    Diffusion du bulletin de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte